Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en PDF ci-dessous :

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Le présent règlement concourt à la satisfaction de l’objet social en précisant les conditions de sa mise en œuvre.

Toute adhésion au Stade Poitevin Natation (SPN) entraîne l’acceptation pleine et entière du règlement intérieur et du règlement propre à l’installation dans laquelle se déroulent les activités. Les adhérents s’engagent à prendre connaissance et à respecter lesdits règlements.

Le Stade Poitevin a pour emblème la Grand’Goule, symbole mythique de la ville de Poitiers et ses couleurs sont le noir et  le blanc.

L’accès aux activités est réservé aux adhérents. L’adhésion au SPN est subordonnée à la fourniture du dossier d’inscription complété et signé, accompagné du paiement total de la cotisation relative à l’activité choisie.

Aucun remboursement ne sera effectué, à l’exception d’un arrêt de longue durée, justifié par un courrier ou courriel accompagné d’un certificat médical datant de moins d’un mois.

Le montant du remboursement sera calculé prorata temporis après déduction des frais fixes et du coût de la licence FFN , sachant que tout mois commencé est dû en totalité. Le Comité Directeur se réserve la possibilité d’examiner les cas particuliers.

Aucun essai avant adhésion ne sera effectué.

La saison sportive débute en septembre de l’année n et se termine le 30 juin de l’année n+ 1. Les activités du SPN sont généralement interrompues pendant les congés scolaires. Des stages peuvent être proposés durant ces périodes et font alors l’objet de convocations individuelles.

Tous les adhérents doivent impérativement respecter les horaires des séances sur lesquelles ils sont inscrits. Aucun adhérent ne doit se mettre à l’eau avant l’autorisation de l’éducateur encadrant la séance, ni rester dans les bassins après la fin de la séance.

Les adhérent s’engagent à respecter les consignes de sécurité et les règles d’hygiène de l’installation dans laquelle se déroule l’activité (chaussures de ville interdites dans les vestiaires, port du slip de bain et du bonnet obligatoires…).

Avant de déposer leurs enfants mineurs, les parents ou représentants légaux doivent les accompagner jusqu’à l’entrée des locaux sportifs, s’assurer de la présence des éducateurs et du déroulement effectif de l’activité.

L’éducateur n’est responsable des enfants seulement au bord du bassin et pendant l’horaire défini pour l’activité. La responsabilité du SPN s’arrête à la fin de chaque séance.

Aucun enfant mineur ne peut quitter le bassin avant la fin de la séance, sauf demande spécifiée par écrit et signée par le représentant légal de l’enfant.

Chaque adhérent s’engage, au titre de la responsabilité individuelle, à verifier, voir à modifier si nécessaire, le niveau de couverture du contrat souscrit auprès de son assureur. Cette couverture doit notamment couvrir les dégradations éventuelles du matériel mis à sa disposition par le SPN ou par la collectivité ainsi que les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive.

Le SPN a, quant à lui, souscrit une assurance en responsabilité civile couvrant l’ensemble de ses activités.

Le SPN ne peut pas être tenu pour responsable du fonctionnement des installations mises à sa disposition par la collectivité, ni des vols pouvant être commis dans l’enceinte de ces installations.

Par ailleurs, les bassins sont, au cours de l’année, mis à disposition par la collectivité afin d’organiser des manifestations et/ou sont fermés pour problèmes techniques, entretien, réparations, grève des agents de la collectivité, conditions climatiques… En conséquence, le SPN ne peut être tenu pour responsable de la suppression des activités qui en découle  et aucune réduction de la cotisation ne sera effectuée.

Tout membre des groupes de compétiteurs est tenu de participer aux séances d’entraînement proposées. Dans le cas où l’appartenance à ce groupe est soumise à un nombre de séances  hebdomadaires obligatoires, tout manquement doit être signalé à l’entraîneur suivant les modalités indiquées par lui en début de saison sportive et, au besoin, justifié par un certificat médical.

Lorsqu’un nombre de séances hebdomadaires obligatoires est précisé, des absences injustifiées peuvent entraîner des sanctions (non-engagement en compétition, exclusions temporaires ou définitives). Dans ce cas, l’entraîneur responsable et éventuellement le Comité Directeur, seront à même de prendre la sanction nécessaire.

Les mêmes dispositions s’appliquent dans le cas des stages – prolongement de l’entraînement – lorsque les participations sont indiquées comme obligatoires par le responsable du groupe.

Tout membre des groupes de compétiteurs est tenu de participer aux compétitions auxquelles il est engagé par le responsable de son groupe. Tout forfait pour raison valable devra être signalé dans les délais prévu par l’entraîneur en début de saison sportive et faire éventuellement l’objet de la présentation d’un certificat médical.

La participation aux compétitions par équipe est obligatoire.

Selon le type de compétition, tout ou partie des frais de déplacement, d’hébergement et de repas pourront  être pris en charge par le SPN.

Selon le lieu et le type de compétition, soit les déplacements aller-retour des nageurs devront être assuré à par les parents, soit un déplacement collectif sera organisé par le SPN.

Ce type d’organisation pourra également se dérouler de la façon suivante : aller (retour) pris en charge par les parents et retour (aller) assuré par le SPN. Pour chaque compétition, les parents et les nageurs devront se conformer aux indications qui leur seront précisées.

Tout membre des groupes de compétiteurs a l’obligation d’honorer toute sélection par les instances départementales, régionales et nationales de la Fédération Française de Natation, du Comité National Olympique Sportif Français, ainsi que des fédérations du sport scolaire et universitaire français, en concertation avec la Commission Sportive concernée. Tout refus exposerait à des sanctions.

Le port d’une tenue respectant le règlement d’utilisation des piscines de la collectivité est obligatoire. Les nageurs qui bénéficient d’un équipement négocié par le SPN avec son sponsor s’engagent à porter celui-ci et uniquement celui-ci dans son intégralité lors de toutes les compétitions auxquelles ils participent ainsi que lors des remises de récompenses.

Chaque membre du SPN pratiquant la compétition doit prendre connaissance de tous les règlements en vigueur concernant les aspects de prévention et de lutte contre le dopage et de respecter notamment ceux édictés par la Fédération Française de Natation, la Fédération Internationale de Natation Amateur et le Ministère de la Jeunesse et des Sports.

Le SPN se réserve le droit d’intenter une action ou de se porter partie civile dans toute action juridique qui impliquerait un de ses membres en infraction avec les règlements sportifs français et internationaux, les lois françaises ou internationales, sur la lutte contre le dopage et les stupéfiants.

Le SPN applique en son sein la charte relative à la prévention et à la lutte contre tous types de harcèlement, charte éditée par l’association ‘Colosse aux pieds d’argile.

Ce document est consultable par voie d’affichage et disponible au secrétariat du SPN.

Tout manquement à un ou plusieurs des articles du Règlement Intérieur expose l’adhérent à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion immédiate.

L’information des adhérents est faite :

• Via le site internet du SPN : www.stade-poitevin-natation.fr
• Via les réseaux sociaux : Facebook, Instagram,…..
• Par voie d’affichage, dans chaque piscine, sur les panneaux prévus à cet effet.
• Par diffusion de l’information par les entraîneurs au bord des bassins.
• Par mail et/ou sms

Le présent règlement peut être modifié par le Comité Directeur.

Il est consultable sur le site internet, par voie d’affichage et au secrétariat.