{"id":63,"date":"2022-03-18T11:17:19","date_gmt":"2022-03-18T10:17:19","guid":{"rendered":"https:\/\/beta.stade-poitevin-natation.fr\/?page_id=63"},"modified":"2022-05-06T12:44:16","modified_gmt":"2022-05-06T10:44:16","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/stade-poitevin-natation.fr\/index.php\/le-club\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement Int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\n

Vous pouvez t\u00e9l\u00e9charger le r\u00e8glement int\u00e9rieur en PDF ci-dessous :<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9glement int\u00e9rieur SPN<\/a><\/div>\n\n\n\n
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Le pr\u00e9sent r\u00e8glement concourt \u00e0 la satisfaction de l\u2019objet social en pr\u00e9cisant les conditions de sa mise en \u0153uvre.<\/p>\n\n\n\n

Toute adh\u00e9sion au Stade Poitevin Natation (SPN) entra\u00eene l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re du r\u00e8glement int\u00e9rieur et du r\u00e8glement propre \u00e0 l\u2019installation dans laquelle se d\u00e9roulent les activit\u00e9s. Les adh\u00e9rents s\u2019engagent \u00e0 prendre connaissance et \u00e0 respecter lesdits r\u00e8glements.<\/p>\n\n\n\n

Le Stade Poitevin a pour embl\u00e8me la Grand\u2019Goule, symbole mythique de la ville de Poitiers et ses couleurs sont le noir et  le blanc.<\/p>\n\n\n

Article 1\u00a0: Conditions d\u2019inscription<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

L\u2019acc\u00e8s aux activit\u00e9s est r\u00e9serv\u00e9 aux adh\u00e9rents. L\u2019adh\u00e9sion au SPN est subordonn\u00e9e \u00e0 la fourniture du dossier d\u2019inscription compl\u00e9t\u00e9 et sign\u00e9, accompagn\u00e9 du paiement total de la cotisation relative \u00e0 l\u2019activit\u00e9 choisie.<\/p>\n\n\n

Article 2\u00a0: Arr\u00eat de l\u2019activit\u00e9<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9, \u00e0 l\u2019exception d\u2019un arr\u00eat de longue dur\u00e9e, justifi\u00e9 par un courrier ou courriel accompagn\u00e9 d\u2019un certificat m\u00e9dical datant de moins d\u2019un mois.<\/p>\n\n\n\n

Le montant du remboursement sera calcul\u00e9 prorata temporis apr\u00e8s d\u00e9duction des frais fixes et du co\u00fbt de la licence FFN , sachant que tout mois commenc\u00e9 est d\u00fb en totalit\u00e9. Le Comit\u00e9 Directeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019examiner les cas particuliers.<\/p>\n\n\n\n

Aucun essai avant adh\u00e9sion ne sera effectu\u00e9.<\/p>\n\n\n

Article 3\u00a0: Obligations des adh\u00e9rents<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

La saison sportive d\u00e9bute en septembre de l\u2019ann\u00e9e n et se termine le 30 juin de l\u2019ann\u00e9e n+ 1. Les activit\u00e9s du SPN sont g\u00e9n\u00e9ralement interrompues pendant les cong\u00e9s scolaires. Des stages peuvent \u00eatre propos\u00e9s durant ces p\u00e9riodes et font alors l\u2019objet de convocations individuelles.<\/p>\n\n\n\n

Tous les adh\u00e9rents doivent imp\u00e9rativement respecter les horaires des s\u00e9ances sur lesquelles ils sont inscrits. Aucun adh\u00e9rent ne doit se mettre \u00e0 l\u2019eau avant l\u2019autorisation de l\u2019\u00e9ducateur encadrant la s\u00e9ance, ni rester dans les bassins apr\u00e8s la fin de la s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n

Les adh\u00e9rent s\u2019engagent \u00e0 respecter les consignes de s\u00e9curit\u00e9 et les r\u00e8gles d\u2019hygi\u00e8ne de l\u2019installation dans laquelle se d\u00e9roule l\u2019activit\u00e9 (chaussures de ville interdites dans les vestiaires, port du slip de bain et du bonnet obligatoires…).<\/p>\n\n\n

Article 4\u00a0: Obligations des parents ou des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Avant de d\u00e9poser leurs enfants mineurs, les parents ou repr\u00e9sentants l\u00e9gaux doivent les accompagner jusqu\u2019\u00e0 l\u2019entr\u00e9e des locaux sportifs, s\u2019assurer de la pr\u00e9sence des \u00e9ducateurs et du d\u00e9roulement effectif de l\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9ducateur n\u2019est responsable des enfants seulement au bord du bassin et pendant l\u2019horaire d\u00e9fini pour l\u2019activit\u00e9. La responsabilit\u00e9 du SPN s\u2019arr\u00eate \u00e0 la fin de chaque s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n

Aucun enfant mineur ne peut quitter le bassin avant la fin de la s\u00e9ance, sauf demande sp\u00e9cifi\u00e9e par \u00e9crit et sign\u00e9e par le repr\u00e9sentant l\u00e9gal de l\u2019enfant.<\/p>\n\n\n

Article 5\u00a0: Clause d\u2019assurance individuelle<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Chaque adh\u00e9rent s\u2019engage, au titre de la responsabilit\u00e9 individuelle, \u00e0 verifier, voir \u00e0 modifier si n\u00e9cessaire, le niveau de couverture du contrat souscrit aupr\u00e8s de son assureur. Cette couverture doit notamment couvrir les d\u00e9gradations \u00e9ventuelles du mat\u00e9riel mis \u00e0 sa disposition par le SPN ou par la collectivit\u00e9 ainsi que les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive.<\/p>\n\n\n\n

Le SPN a, quant \u00e0 lui, souscrit une assurance en responsabilit\u00e9 civile couvrant l\u2019ensemble de ses activit\u00e9s.<\/p>\n\n\n

Article 6\u00a0: Limites des interventions du SPN<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Le SPN ne peut pas \u00eatre tenu pour responsable du fonctionnement des installations mises \u00e0 sa disposition par la collectivit\u00e9, ni des vols pouvant \u00eatre commis dans l\u2019enceinte de ces installations.<\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, les bassins sont, au cours de l\u2019ann\u00e9e, mis \u00e0 disposition par la collectivit\u00e9 afin d\u2019organiser des manifestations et\/ou sont ferm\u00e9s pour probl\u00e8mes techniques, entretien, r\u00e9parations, gr\u00e8ve des agents de la collectivit\u00e9, conditions climatiques… En cons\u00e9quence, le SPN ne peut \u00eatre tenu pour responsable de la suppression des activit\u00e9s qui en d\u00e9coule  et aucune r\u00e9duction de la cotisation ne sera effectu\u00e9e.<\/p>\n\n\n

Article 7\u00a0: Entrainements et stages<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Tout membre des groupes de comp\u00e9titeurs est tenu de participer aux s\u00e9ances d\u2019entra\u00eenement propos\u00e9es. Dans le cas o\u00f9 l\u2019appartenance \u00e0 ce groupe est soumise \u00e0 un nombre de s\u00e9ances  hebdomadaires obligatoires, tout manquement doit \u00eatre signal\u00e9 \u00e0 l\u2019entra\u00eeneur suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es par lui en d\u00e9but de saison sportive et, au besoin, justifi\u00e9 par un certificat m\u00e9dical.<\/p>\n\n\n\n

Lorsqu\u2019un nombre de s\u00e9ances hebdomadaires obligatoires est pr\u00e9cis\u00e9, des absences injustifi\u00e9es peuvent entra\u00eener des sanctions (non-engagement en comp\u00e9tition, exclusions temporaires ou d\u00e9finitives). Dans ce cas, l\u2019entra\u00eeneur responsable et \u00e9ventuellement le Comit\u00e9 Directeur, seront \u00e0 m\u00eame de prendre la sanction n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n

Les m\u00eames dispositions s\u2019appliquent dans le cas des stages \u2013 prolongement de l\u2019entra\u00eenement \u2013 lorsque les participations sont indiqu\u00e9es comme obligatoires par le responsable du groupe.<\/p>\n\n\n

Article 8\u00a0: Comp\u00e9titions<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Tout membre des groupes de comp\u00e9titeurs est tenu de participer aux comp\u00e9titions auxquelles il est engag\u00e9 par le responsable de son groupe. Tout forfait pour raison valable devra \u00eatre signal\u00e9 dans les d\u00e9lais pr\u00e9vu par l\u2019entra\u00eeneur en d\u00e9but de saison sportive et faire \u00e9ventuellement l\u2019objet de la pr\u00e9sentation d\u2019un certificat m\u00e9dical.<\/p>\n\n\n\n

La participation aux comp\u00e9titions par \u00e9quipe est obligatoire.<\/p>\n\n\n\n

Selon le type de comp\u00e9tition, tout ou partie des frais de d\u00e9placement, d\u2019h\u00e9bergement et de repas pourront  \u00eatre pris en charge par le SPN.<\/p>\n\n\n\n

Selon le lieu et le type de comp\u00e9tition, soit les d\u00e9placements aller-retour des nageurs devront \u00eatre assur\u00e9 \u00e0 par les parents, soit un d\u00e9placement collectif sera organis\u00e9 par le SPN.<\/p>\n\n\n\n

Ce type d\u2019organisation pourra \u00e9galement se d\u00e9rouler de la fa\u00e7on suivante : aller (retour) pris en charge par les parents et retour (aller) assur\u00e9 par le SPN. Pour chaque comp\u00e9tition, les parents et les nageurs devront se conformer aux indications qui leur seront pr\u00e9cis\u00e9es.<\/p>\n\n\n

Article 9\u00a0: S\u00e9lections<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Tout membre des groupes de comp\u00e9titeurs a l\u2019obligation d\u2019honorer toute s\u00e9lection par les instances d\u00e9partementales, r\u00e9gionales et nationales de la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Natation, du Comit\u00e9 National Olympique Sportif Fran\u00e7ais, ainsi que des f\u00e9d\u00e9rations du sport scolaire et universitaire fran\u00e7ais, en concertation avec la Commission Sportive concern\u00e9e. Tout refus exposerait \u00e0 des sanctions.<\/p>\n\n\n

Article 10\u00a0: Tenues et \u00e9quipements<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Le port d\u2019une tenue respectant le r\u00e8glement d\u2019utilisation des piscines de la collectivit\u00e9 est obligatoire. Les nageurs qui b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un \u00e9quipement n\u00e9goci\u00e9 par le SPN avec son sponsor s\u2019engagent \u00e0 porter celui-ci et uniquement celui-ci dans son int\u00e9gralit\u00e9 lors de toutes les comp\u00e9titions auxquelles ils participent ainsi que lors des remises de r\u00e9compenses.<\/p>\n\n\n

Article 11\u00a0: Dopage<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Chaque membre du SPN pratiquant la comp\u00e9tition doit prendre connaissance de tous les r\u00e8glements en vigueur concernant les aspects de pr\u00e9vention et de lutte contre le dopage et de respecter notamment ceux \u00e9dict\u00e9s par la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Natation, la F\u00e9d\u00e9ration Internationale de Natation Amateur et le Minist\u00e8re de la Jeunesse et des Sports.<\/p>\n\n\n\n

Le SPN se r\u00e9serve le droit d\u2019intenter une action ou de se porter partie civile dans toute action juridique qui impliquerait un de ses membres en infraction avec les r\u00e8glements sportifs fran\u00e7ais et internationaux, les lois fran\u00e7aises ou internationales, sur la lutte contre le dopage et les stup\u00e9fiants.<\/p>\n\n\n

Article 12\u00a0: Harc\u00e8lement<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Le SPN applique en son sein la charte relative \u00e0 la pr\u00e9vention et \u00e0 la lutte contre tous types de harc\u00e8lement, charte \u00e9dit\u00e9e par l\u2019association \u2018Colosse aux pieds d\u2019argile. <\/p>\n\n\n\n

Ce document est consultable par voie d\u2019affichage et disponible au secr\u00e9tariat du SPN.<\/p>\n\n\n

Article 13\u00a0: Sanctions<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

Tout manquement \u00e0 un ou plusieurs des articles du R\u00e8glement Int\u00e9rieur expose l\u2019adh\u00e9rent \u00e0 des sanctions pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 l\u2019exclusion imm\u00e9diate.<\/p>\n\n\n

Article 14\u00a0: Communication<\/span><\/h1><\/div><\/div><\/div>\n\n\n

L\u2019information des adh\u00e9rents est faite :<\/p>\n\n\n\n